Code de la santé publique

Paragraphe 5 : Conditions particulières à la mention “ système nerveux ”

Article D6124-177-23

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions particulières pour les activités de réadaptation du système nerveux

Résumé Les centres pour le système nerveux doivent avoir des salles de simulation.

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, une ou plusieurs salles de simulation d'espace de vie.

Article D6124-177-24

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Conditions techniques pour les activités de soins liés au système nerveux

Résumé Les hôpitaux pour les soins du système nerveux doivent avoir des équipements spécifiques et accès à des laboratoires spécialisés pour les examens.

I.-Le titulaire de l'autorisation dispose, sur site :

-d'un plateau technique neurocognitif ;

-d'outils permettant l'évaluation et la rééducation de la posture, de l'équilibre et de la marche.

II.-Le titulaire de l'autorisation assure l'accès, sur site ou par convention :

-à un plateau technique permettant de réaliser des examens d'électromyographie et d'électroencéphalographie ;

-à un laboratoire d'urodynamique ;

-à un laboratoire d'analyse du mouvement.

Article D6124-177-25

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Conditions particulières à la mention “système nerveux”

Résumé Pour les soins du système nerveux, l'équipe doit avoir des spécialistes supplémentaires comme un kiné, un ergothérapeute, un orthophoniste et un psychologue spécialisé.

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 :

1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ;

2° Au moins un ergothérapeute ;

3° Au moins un orthophoniste ;

4° Un ou plusieurs psychologues, dont au moins un justifie d'une formation ou d'une expérience attestée en neuropsychologie.

Article D6124-177-26

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Spécialisation du médecin coordonnateur pour la réadaptation

Résumé Le médecin coordonnateur doit être spécialiste en réadaptation ou en neurologie, avec une formation en réadaptation.

Le médecin coordonnateur est spécialisé en médecine physique et de réadaptation ou en neurologie et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en réadaptation.

Article D6124-177-27

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Prise en charge des patients avec mention “ système nerveux ”

Résumé Le responsable propose au moins trois types de thérapies pour soigner chaque patient.

Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :

-masso-kinésithérapie ;

-ergothérapie ;

-orthophonie ;

-psychomotricité ;

-prise en charge neuropsychologique ;

-activité physique adaptée.

Article D6124-177-28

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Conditions spécifiques aux séquences de traitement pour les patients avec des troubles du système nerveux

Résumé Les patients doivent avoir au moins deux traitements par jour, dont un personnalisé, en fonction de leur état.

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins deux séquences de traitement, dont au moins une séquence de soins individualisés.