Code de la santé publique

Paragraphe 7 : Conditions particulières à la mention “ pneumologie ”

Article D6124-177-32

Le médecin coordonnateur est qualifié spécialiste en pneumologie ou en médecine physique et de réadaptation. S'il n'est pas qualifié spécialiste en pneumologie, le médecin coordonnateur justifie d'une formation ou d'une expérience attestées en pneumologie. Le titulaire de l'autorisation assure l'accès des patients à un médecin qualifié spécialiste en pneumologie.

Article D6124-177-33

L'équipe pluridisciplinaire comprend au moins des compétences de masseur-kinésithérapeute.

Article D6124-177-34

Le titulaire de l'autorisation met en œuvre les techniques de ventilation mécanique non invasive et d'oxygénothérapie. Il offre une prise en charge en masso-kinésithérapie, organisée de façon à assurer aux patients dont l'état de santé le nécessiterait au moins une séquence de traitement quotidienne.

Article D6124-177-35

Le titulaire de l'autorisation dispose des équipements permettant d'accomplir les gestes d'urgence et de réanimation respiratoire, notamment l'intubation trachéale, les nébulisations de bronchodilatateurs, l'oxygénothérapie nasale et la surveillance continue de la saturation en oxygène. Des membres de l'équipe pluridisciplinaire en maîtrisent l'utilisation technique.

Il dispose de personnels de santé compétents dans le maniement du matériel permettant une ventilation non invasive.

Il assure à ses patients l'accès à une unité de réanimation médicale ou de soins intensifs adaptés, le cas échéant par voie de convention avec un autre établissement de santé ou groupement de coopération sanitaire. La convention précise les conditions de transfert des patients dans ces unités.

Article D6124-177-36

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions techniques pour l'activité de pneumologie

Résumé Un établissement de pneumologie doit avoir des espaces pour des soins spéciaux et une salle d'urgence bien équipée.

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1 :

1° Des espaces nécessaires au drainage bronchique, aux massages et au réentrainement à l'effort ;

2° Une salle d'urgence disposant des équipements permettant d'accomplir les gestes d'urgence et de réanimation respiratoire, notamment l'intubation trachéale, les nébulisations de bronchodilatateurs, l'oxygénothérapie nasale et la surveillance continue de la saturation en oxygène.

Article D6124-177-37

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Conditions techniques pour les activités de pneumologie

Résumé Les hôpitaux en pneumologie doivent avoir des équipements pour tester la respiration et fournir de l'oxygène, et permettre des tests d'effort.

I.-Le titulaire de l'autorisation dispose, sur site :

1° D'un plateau technique d'explorations fonctionnelles respiratoires permettant la réalisation d'une courbe débit-volume ;

2° D'un accès à la ventilation non invasive ;

3° D'une oxygénothérapie.

II.-Le titulaire de l'autorisation assure l'accès, sur site ou par convention :

1° A l'exploration fonctionnelle à l'exercice ;

2° A la mise en route d'une ventilation non invasive.

Article D6124-177-38

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Composition de l'équipe pluridisciplinaire en pneumologie

Résumé Une équipe de soins en pneumologie doit inclure des spécialistes spécifiques et former certains membres aux gestes d'urgence respiratoire.

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 :

1° Au moins un masseur kinésithérapeute ;

2° Au moins un diététicien ;

3° Au moins un psychologue.

Des membres de l'équipe pluridisciplinaire sont formés à l'utilisation des équipements permettant d'accomplir les gestes d'urgence et de réanimation respiratoire prévus à l'article D. 6124-177-36.

Article D6124-177-39

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Spécialisation du médecin coordonnateur en pneumologie

Résumé Un médecin spécialiste de la pneumologie ou ayant une expérience en la matière doit diriger les soins de réadaptation en pneumologie.

Le médecin coordonnateur est spécialisé :

-soit en pneumologie ;

-soit en médecine physique et de réadaptation et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en pneumologie ;

-soit en médecine générale et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en pneumologie et en réadaptation.

Dans tous les cas, le titulaire de l'autorisation assure l'accès des patients à un médecin spécialisé en pneumologie.

Article D6124-177-40

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Prises en charge thérapeutiques pour les patients en pneumologie

Résumé Les patients en pneumologie doivent recevoir au moins deux types de soins spécifiques.

Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques suivantes : masso-kinésithérapie, ergothérapie, diététique, orthophonie, psychomotricité, prise en charge psychologique, éducation thérapeutique, activité physique adaptée.

Article D6124-177-41

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Conditions de traitement en pneumologie

Résumé En pneumologie, les patients doivent avoir au moins deux traitements par jour, dont un de kinésithérapie.

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins deux séquences de traitement, dont au moins une de masso-kinésithérapie.