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Sous-section 14

Activité de soins médicaux et de réadaptation

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Paragraphe 4

Conditions particulières à la mention “ locomoteur ”

D6124-177-17 — D6124-177-25

Code de la santé publique

Paragraphe 3 : Conditions particulières à la mention “ gériatrie ”

Article D6124-177-11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions spécifiques pour les sites de gériatrie

Résumé Les hôpitaux pour les personnes âgées doivent avoir des espaces spéciaux pour les malades d'Alzheimer.

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, des espaces adaptés aux besoins spécifiques des patients, notamment ceux souffrant de la maladie d'Alzheimer ou de maladies apparentées.

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Article D6124-177-12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'accès à un plateau neurocognitif pour les sites autorisés en gériatrie

Résumé Les hôpitaux pour personnes âgées doivent avoir un accès à des tests de la mémoire et du cerveau, soit sur place, soit via un accord.

Le site autorisé assure l'accès à un plateau neurocognitif, sur site ou par convention.

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Article D6124-177-13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions particulières à la mention “gériatrie” pour l'activité de soins médicaux et de réadaptation

Résumé Pour les soins aux personnes âgées, il faut avoir des spécialistes comme des kinésithérapeutes et des psychologues, et être formés pour traiter des maladies comme Alzheimer.

I.-L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 :

1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ;

2° Au moins un ergothérapeute ;

3° Au moins un diététicien ;

4° Au moins un psychologue.

II.-Les membres de l'équipe pluridisciplinaire sont formés à la prise en charge des affections des patients souffrant notamment de la maladie d'Alzheimer ou de maladies apparentées.

III.-L'équipe pluridisciplinaire assure l'évaluation gérontologique dont l'évaluation des troubles cognitifs des patients si elle n'a pas été menée.

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Article D6124-177-14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Spécialisation du médecin coordonnateur en gériatrie

Résumé Le médecin pour les personnes âgées doit être un spécialiste ou avoir de l'expérience dans ce domaine.

Le médecin coordonnateur est spécialisé en gériatrie ou justifie d'une formation ou d'une expérience attestée en gériatrie.

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Article D6124-177-15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pratiques thérapeutiques en gériatrie

Résumé Les patients doivent suivre au moins trois types de soins différents.

Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :

-masso-kinésithérapie ;

-ergothérapie ;

-diététique ;

-psychomotricité ;

-orthophonie ;

-prise en charge psychologique ;

-activité physique adaptée.

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Article D6124-177-16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des soins en gériatrie

Résumé Les personnes âgées hospitalisées doivent recevoir au moins deux traitements par jour ou à chaque visite.

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins deux séquences de traitement, individuelles ou collectives.

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Article D6124-177-17

Le médecin coordonnateur est qualifié spécialiste en médecine physique et de réadaptation. S'il n'a pas cette qualification, le médecin coordonnateur justifie d'une formation attestée en médecine physique et de réadaptation.

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Article D6124-177-18

L'équipe pluridisciplinaire comprend au moins des compétences de masseur-kinésithérapeute et d'ergothérapeute.

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Article D6124-177-19

Le titulaire de l'autorisation offre une prise en charge dans au moins deux des pratiques thérapeutiques suivantes : masso-kinésithérapie, ergothérapie, orthoprothésie, psychomotricité. L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré, au moins deux séquences de traitement relevant de ces pratiques dont au moins une séquence de soins individualisés. Le titulaire de l'autorisation peut également offrir une prise en charge en activité physique adaptée.

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Article D6124-177-20

Les espaces de rééducation comportent des équipements d'électrophysiothérapie et une installation de balnéothérapie.

Le titulaire de l'autorisation assure l'accès, le cas échéant par voie de convention avec un autre établissement de santé ou un groupement de coopération sanitaire, à un atelier d'ajustement d'aides techniques, à un atelier d'appareillage et de confection de prothèses et à un laboratoire d'analyse du mouvement.

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