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Activité de soins médicaux et de réadaptation

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Paragraphe 9

Conditions particulières à la mention “ brûlés ”

D6124-177-49 — D6124-177-52

Code de la santé publique

Paragraphe 8 : Conditions particulières à la mention “ système digestif, endocrinologie, diabétologie, nutrition ”

Article D6124-177-42

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptation des espaces pour le poids des patients

Résumé Les hôpitaux doivent avoir des espaces adaptés pour les patients de tous poids.

Le site autorisé comprend des espaces adaptés au poids des patients accueillis.

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Article D6124-177-45

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Spécialisation du médecin coordonnateur en système digestif, endocrinologie, diabétologie, nutrition

Résumé Le médecin qui coordonne les soins en nutrition et diabétologie doit être spécialisé dans ce domaine ou avoir des compétences supplémentaires.

Le médecin coordonnateur est spécialisé :

-soit en endocrinologie-diabétologie-nutrition ;

-soit en hépato-gastro-entérologie et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en nutrition ;

-soit en médecine générale et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en endocrinologie-diabétologie-nutrition.

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Article D6124-177-37

Le médecin coordonnateur est qualifié spécialiste en endocrinologie et métabolisme ou en gastro-entérologie ou titulaire d'un diplôme d'étude spécialisé complémentaire en nutrition. Le titulaire de l'autorisation assure l'accès des patients aux médecins qualifiés spécialistes en endocrinologie et métabolisme ou en gastro-entérologie ou aux médecins justifiant d'une formation attestée en nutrition.

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Article D6124-177-43

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions matérielles pour l'accueil de patients en endocrinologie et diabétologie

Résumé Les hôpitaux pour diabète et obésité doivent avoir des équipements adaptés et des espaces pour rééduquer les patients.

I.-Le titulaire de l'autorisation dispose sur site de matériels adaptés au poids des patients accueillis.

II.-Le titulaire de l'autorisation assure l'accès, sur site ou par convention, à un plateau technique de réadaptation permettant la prise en charge des patients avec obésité sévère.

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Article D6124-177-38

L'équipe pluridisciplinaire comprend au moins des compétences de diététicien, de psychologue et de masseur-kinésithérapeute. Les membres de l'équipe sont formés à l'éducation thérapeutique.

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Article D6124-177-44

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions particulières à la mention “ système digestif, endocrinologie, diabétologie, nutrition ”

Résumé Pour soigner des troubles digestifs, endocriniens, diabétiques ou nutritionnels, l'équipe inclut des spécialistes comme un kinésithérapeute, un diététicien, un psychologue et un enseignant en activités physiques.

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 :

1° Au moins un masseur kinésithérapeute ;

2° Au moins un diététicien ;

3° Au moins un psychologue ;

4° Au moins un enseignant en activité physique adaptée.

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Article D6124-177-47

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Conditions particulières de traitement pour les patients en soins digestifs, endocrinologie, diabétologie, nutrition

Résumé Les patients reçoivent au moins deux traitements par jour, dont un adapté à leurs besoins, pour les problèmes de digestion, endocrinologie, diabète ou nutrition.

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins deux séquences de traitement dont une séquence de soins individualisés.

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Article D6124-177-39

Le titulaire de l'autorisation dispose des locaux permettant aux patients et à leur entourage de suivre une réadaptation nutritionnelle et physique.

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