Code de la santé publique

Sous-section 19 : Activité de médecine

Article D6124-216

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des unités d'hospitalisation en médecine

Résumé Les hôpitaux doivent avoir des espaces pour soigner les patients, accueillir les familles et des chambres spécifiques selon le temps passé à l'hôpital.

I.-L'unité d'hospitalisation en médecine est constituée des secteurs suivants :

1° Un secteur d'hospitalisation permettant la surveillance et les soins des patients dans des conditions adaptées à leur pathologie et à leur âge, dans le respect de leur intimité et de la confidentialité ;

2° Un espace d'accueil et de détente pour les familles et les proches des patients, situé au sein ou à proximité du secteur mentionné au 1°.

II.-Le secteur d'hospitalisation mentionné au I comporte des chambres d'hospitalisation pour les unités d'hospitalisation à temps complet, et des chambres ou espaces spécifiques pour les unités d'hospitalisation à temps partiel.

III.-L'unité d'hospitalisation à temps partiel est distincte de l'unité d'hospitalisation à temps complet.

Le titulaire de l'autorisation établit une charte de fonctionnement décrivant les fonctions et les tâches de l'équipe pluridisciplinaire dédiée aux prises en charge en hospitalisation à temps partiel mentionnée à l'article D. 6124-217.

IV.-Lorsque des membres d'une unité d'hospitalisation à temps complet, située à proximité d'une unité d'hospitalisation à temps partiel, sont formés aux prises en charge en hospitalisation à temps partiel, les équipes des deux unités peuvent être mutualisées.

Article D6124-217

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Composition de l'équipe pluridisciplinaire en médecine pour adultes

Résumé Des médecins, des infirmiers et des aides-soignants doivent travailler ensemble dans les hôpitaux pour soigner les adultes.

L'activité de médecine accueillant des adultes est assurée dans une ou plusieurs unités d'hospitalisation, par une équipe pluridisciplinaire composée, pour chaque unité :

1° D'au moins un médecin avec une compétence adaptée aux prises en charges effectuées ;

2° D'au moins un infirmier diplômé d'Etat ;

3° D'au moins un aide-soignant ;

4° En tant que de besoin, de tout autre professionnel nécessaire à la prise en charge du patient.

Article D6124-218

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Conditions de continuité et de permanence des soins en unité d'hospitalisation à temps complet.

Résumé En hôpital, au moins deux soignants, dont un infirmier, assurent les soins continus, adaptés aux patients. Un médecin est toujours disponible pour intervenir rapidement.

I.-La continuité des soins prévue à l'article R. 6123-154 est assurée au sein de l'unité d'hospitalisation à temps complet par au moins deux professionnels paramédicaux, dont au moins un infirmier diplômé d'Etat.

Les effectifs sont adaptés au nombre de patients hospitalisés et à la nature et aux caractéristiques des soins.

II.-La permanence des soins prévue à l'article R. 6123-155 est assurée par un médecin, sur site ou par astreinte, dans des délais d'intervention compatibles avec les impératifs de sécurité des soins.

Article D6124-219

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Organisation de l'accueil et du soutien des familles et aidants

Résumé Les hôpitaux doivent aider les familles des patients à se sentir bien accueillies et soutenues.

L'établissement de santé organise l'accueil, l'information et le soutien des familles et des aidants des patients, en lien avec un psychologue et, en tant que de besoin, avec le concours d'un psychiatre.

Article D6124-220

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Conditions d'hospitalisation des enfants et adolescents

Résumé Les hôpitaux pour enfants et adolescents doivent avoir des espaces adaptés, permettre à un parent de rester jour et nuit, et offrir des moyens de communication pour maintenir les relations et la scolarité.

I.-L'unité d'hospitalisation à temps complet ou à temps partiel accueillant des enfants et adolescents est constituée, outre les secteurs mentionnés à l'article D. 6124-216, d'un espace de vie réservé aux enfants et adolescents hospitalisés proposant un environnement adapté à leurs besoins affectifs, et permettant la réalisation d'activités éducatives, scolaires et ludiques.

II.-Afin d'éviter toute séparation pendant la durée du séjour, l'un des parents ou son substitut peut rester auprès de l'enfant jour et nuit, si sa présence est compatible avec la prise en charge. L'équipe est formée à répondre aux besoins psychologiques des enfants et de leurs familles.

III.-Des moyens de communication sont mis à disposition afin de faciliter le maintien des relations en dehors de l'unité d'hospitalisation, notamment celles nécessaires à la poursuite de la scolarité.

Article D6124-221

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Organisation du circuit de prise en charge des enfants et adolescents en unité d'hospitalisation de médecine

Résumé Les enfants et adolescents doivent être pris en charge dans un circuit bien organisé si le service des urgences pédiatriques est sur le même site, et les locaux de médecine pédiatrique doivent être proches de ce service.

Le circuit de prise en charge des enfants et adolescents en unité d'hospitalisation de médecine, en aval du service des urgences pédiatriques, est organisé lorsqu'un tel service d'urgences est implanté sur le même site.

En cas de création ou de restructuration d'un secteur d'hospitalisation en médecine pédiatrique, les locaux qui le composent sont implantés dans le même bâtiment et à proximité du service des urgences pédiatriques, lorsque celui-ci existe sur le même site.

Article D6124-222

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Composition de l'équipe pluridisciplinaire en pédiatrie

Résumé Une unité de pédiatrie doit avoir au moins un pédiatre, un infirmier spécialisé et un aide-soignant spécialisé.

L'activité de médecine pédiatrique est assurée, dans une ou plusieurs unités d'hospitalisation par une équipe pluridisciplinaire composée, pour chaque unité :

1° D'au moins un médecin spécialisé en pédiatrie ;

2° D'au moins un infirmier puériculteur ou infirmier diplômé d'Etat justifiant d'une expérience en pédiatrie ;

3° D'au moins un auxiliaire de puériculture ou un aide-soignant justifiant d'une expérience en pédiatrie ;

4° En tant que de besoin, de tout autre professionnel nécessaire à la prise en charge du patient en fonction de son âge.

Article D6124-223

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Conditions de continuité des soins pour les enfants et adolescents

Résumé Les hôpitaux doivent avoir des infirmiers et des médecins spécialisés en pédiatrie pour s'occuper des enfants et adolescents 24h/24, avec des effectifs adaptés et des délais d'intervention rapides pour assurer la continuité et la permanence des soins.

I.-Pour les prises en charge des enfants et adolescents, la continuité des soins prévue à l'article R. 6123-154 est assurée par la présence dans l'unité d'hospitalisation à temps complet d'au moins deux professionnels paramédicaux dont au moins un infirmier diplômé d'Etat justifiant d'une expérience en pédiatrie.

Les effectifs sont adaptés au nombre de patients hospitalisés et à la nature et aux caractéristiques des soins.

II.-La permanence des soins prévue à l'article R. 6123-155 est assurée, sur site ou par astreinte dans des délais d'intervention compatibles avec les impératifs de sécurité, par un médecin spécialisé en pédiatrie ou, à défaut, un médecin justifiant d'une expérience en pédiatrie.

Article D6124-224

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Formation et soutien pour les besoins psychologiques des enfants et adolescents en pédiatrie

Résumé Les équipes en pédiatrie aident les enfants et adolescents psychologiquement, soutiennent les parents et donnent une chambre privée aux adolescents de seize ans et plus en unité de médecine adulte.

I.-L'équipe pluridisciplinaire d'une unité de médecine pédiatrique est formée à répondre aux besoins psychologiques de développement de l'enfant et de l'adolescent. Elle met en place, le cas échéant, des programmes d'éducation thérapeutique.

II.-Le titulaire de l'autorisation organise l'accueil, l'information et le soutien des parents, en lien avec un assistant social et un psychologue et, en tant que de besoin, avec le concours d'un pédopsychiatre.

III.-Lorsque le titulaire de l'autorisation prend en charge un adolescent de seize ans et plus dans une unité d'hospitalisation de médecine adulte du site, l'adolescent est accueilli dans une chambre qui lui est dédiée.

Article D6124-224-1

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Obligation de recueil et d'analyse des pratiques professionnelles

Résumé Les praticiens doivent analyser leurs pratiques pour s'améliorer et éviter les erreurs.

Le titulaire de l'autorisation s'assure du recueil et de l'analyse de données issues des pratiques professionnelles, dans une finalité d'amélioration des pratiques et de gestion des risques.