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Psychiatrie

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Paragraphe 2

Dispositions communes à la mention “ Psychiatrie de l'adulte ” et “ Psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent ”

D6124-256 — D6124-257

Code de la santé publique

Paragraphe 1 : Dispositions communes

Article D6124-248

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptation de l'organisation et des équipements en psychiatrie

Résumé Les hôpitaux psychiatriques doivent avoir des équipements et des locaux adaptés à leurs patients.

L'organisation générale, le matériel et les locaux du titulaire de l'autorisation sont adaptés à la nature et au volume des prises en charge.

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Article D6124-249

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Présence d'un psychiatre dans les établissements de santé

Résumé Il doit toujours y avoir un psychiatre prêt à intervenir rapidement pour assurer la sécurité des patients en psychiatrie.

La présence d'un psychiatre est assurée sur site ou en astreinte dans des délais d'intervention compatibles avec la sécurité des soins.

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Article D6124-250

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des séjours à temps partiels en psychiatrie

Résumé Les séjours à temps partiels en psychiatrie doivent avoir des locaux et des équipements spécifiques, et l'équipe médicale peut être partagée avec d'autres unités, si elle est formée pour cela.

Les séjours à temps partiels sont organisés dans des locaux et avec des équipements dédiés. L'équipe médicale et paramédicale peut être mutualisée avec les personnels des unités d'hospitalisation à temps complet à proximité et formés à la prise en charge à temps partiel.

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Article D6124-251

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Projet médico-soignant des structures sanitaires en milieu pénitentiaire

Résumé Les soins dans les hôpitaux de prison doivent suivre les règles de l'hôpital principal.

Le projet médico-soignant des structures sanitaires en milieu pénitentiaire est élaboré dans le cadre du projet médical de l'établissement de rattachement.

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Article D6124-252

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Plan de développement des compétences en psychiatrie

Résumé Le responsable doit faire un plan pour aider les professionnels à mieux soigner les patients.

Le titulaire de l'autorisation organise un plan de développement des compétences pluriannuel des professionnels adapté aux publics pris en charge.

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Article D6124-253

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligation d'équipement pour la télésanté en psychiatrie

Résumé Les psychiatres doivent avoir l'équipement pour soigner à distance.

Le titulaire de l'autorisation dispose des équipements permettant de dispenser une activité de télésanté.

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Article D6124-254

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de réalisation de l'électro-convulsivothérapie

Résumé L'électro-convulsivothérapie doit être faite par un psychiatre qualifié et le patient doit être surveillé avant et après.

Pour assurer la réalisation des actes d'électro-convulsivothérapie, le titulaire de l'autorisation garantit :

1° L'accès du patient à une anesthésie et à une surveillance post-interventionnelle dans les conditions définies aux articles D. 6124-91 à D. 6124-103 ;

2° La réalisation de l'acte par un psychiatre, justifiant d'une formation ou d'une expérience attestée dans la pratique d'actes d'électro-convulsivothérapie.

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Article D6124-255

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Recueil et analyse des données de pratiques professionnelles en psychiatrie

Résumé Le responsable doit collecter et analyser les données pour mieux soigner et éviter les problèmes.

Le titulaire de l'autorisation s'assure du recueil et de l'analyse des données issues des pratiques professionnelles dans une finalité d'amélioration des pratiques et de gestion des risques.

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