Code de la santé publique
Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
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Lutte contre les maladies et dépendances
Résumé. Ce livre explique comment la France lutte contre les maladies et dépendances en mettant en place des règles pour prévenir et traiter ces problèmes de santé.
Titre II : Infection par le virus de l'immunodéficience humaine
Abrogé17 août 2004Livre V : Lutte contre le tabagisme
Abrogé25 mai 2006Titre unique
Abrogé25 mai 2006Titre IV : Lutte contre le dopage animal
Abrogé1 février 2006Titre Ier : Collectivité territoriale de Mayotte
Abrogé1 janvier 2002Titre VI : Saint-Barthélemy
Abrogé27 mars 2010En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2000
Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
Livre Ier : Lutte contre les maladies transmissibles
Livre II : Lutte contre les maladies mentales
Livre II bis : Lutte contre les troubles du comportement alimentaire
Livre III : Lutte contre l'alcoolisme
Livre IV : Lutte contre la toxicomanie
Livre V : Lutte contre le tabagisme
Livre V : Lutte contre le tabagisme et lutte contre le dopage
Livre VI : Lutte contre les usages détournés et dangereux de produits de consommation courante
Livre VII : Prévention de la délinquance sexuelle, injonction de soins et suivi socio-judiciaire
Livre VIII : Mayotte, îles Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie et Polynésie française