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Livre VIII

Mayotte, îles Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie et Polynésie française

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Chapitre Ier

Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles

L3821-1 — L3821-11

Code de la santé publique

Titre II : Iles Wallis et Futuna

Chapitre Ier : Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles

Chapitre Ier bis : Lutte contre les troubles du comportement alimentaire

Chapitre II : Lutte contre l'alcoolisme et le tabagisme

Chapitre III : Lutte contre la toxicomanie

Chapitre III bis : Lutte contre les usages détournés et dangereux de produits de consommation courante

Chapitre IV : Lutte contre les maladies mentales

Chapitre V : Prévention de la délinquance sexuelle et injonction de soins

Chapitre VI : Dispositions pénales