Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification et abrogation de dispositions de l'arrêté du 26 décembre 2016
Résumé. Cet article change et supprime des règles pour les contrôleurs aériens et les services techniques.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 décembre 2016Art. 1 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2016Sct. Section I : Dispositions généralesArrêté du 26 décembre 2016Art. 2 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2016Sct. Section II : Nouvelle organisation du travail des contrôleurs aériensArrêté du 26 décembre 2016Art. 4 → Version 5Arrêté du 26 décembre 2016Art. 5 → Version 4Arrêté du 26 décembre 2016Art. 6 → Version 6Arrêté du 26 décembre 2016Art. 7 → Version 5Arrêté du 26 décembre 2016Art. 8 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2016Sct. Section III : Stades de transition de l'organisation des services techniquesArrêté du 26 décembre 2016Art. 9 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2016Art. 10 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2016Art. 11 → Version 3Arrêté du 26 décembre 2016Art. 12 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2016Sct. Section IV : Dispositions transitoiresArrêté du 26 décembre 2016Art. 13 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2016Art. 14 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2016Sct. AnnexesArrêté du 26 décembre 2016Art. Annexe I → Version 5Arrêté du 26 décembre 2016Art. Annexe II → Version 1
- Arrêté du 26 décembre 2016Art. 1, Sct. Section I : Dispositions générales, Art. 2, Art. 3, Sct. Section II : Nouvelle organisation du travail des contrôleurs aériens, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Section III : Stades de transition de l'organisation des services techniques, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Section IV : Dispositions transitoires, Art. 13, Art. 14, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 décembre 2016Art. 11 → Version 3
- Arrêté du 26 décembre 2016Art. 11
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 décembre 2016Sct. Section II : Nouvelle organisation du travail des contrôleurs aériensArrêté du 26 décembre 2016Art. 4 → Version 5Arrêté du 26 décembre 2016Art. 5 → Version 4Arrêté du 26 décembre 2016Art. 6 → Version 6Arrêté du 26 décembre 2016Art. 7 → Version 5Arrêté du 26 décembre 2016Art. 8 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2016Art. 10 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2016Art. Annexe I → Version 5
- Arrêté du 26 décembre 2016Sct. Section II : Nouvelle organisation du travail des contrôleurs aériens, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10, Art. Annexe I