Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs articles d'arrêtés antérieurs
Résumé. Certaines règles des règlements de 2001 et 1987 ne sont plus valables.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2001Art. 1 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2001Art. 2 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2001Art. 3 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2001Art. 4 → Version 2Arrêté du 27 décembre 2001Art. 5 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2001Art. 6 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2001Art. 7 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2001Art. 8 → Version 2Arrêté du 27 décembre 2001Art. 9 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2001Art. 10 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2001Art. 10-1 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2001Art. 11 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1987Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1987Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1987Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1987Art. 4 → Version 2Arrêté du 30 décembre 1987Art. 5 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1987Art. 6 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1987Sct. AnnexesArrêté du 30 décembre 1987Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 30 décembre 1987Art. ANNEXE III → Version 1Arrêté du 30 décembre 1987Sct. TRAVAUX DESTINES : A ECONOMISER L'ENERGIE DANS LES LOGEMENTS Amélioration du rendement de chauffage.Arrêté du 30 décembre 1987Art. ANNEXE II → Version 1
- Arrêté du 27 décembre 2001Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 10-1, Art. 11
- Arrêté du 30 décembre 1987Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE III, Sct. TRAVAUX DESTINES : A ECONOMISER L'ENERGIE DANS LES LOGEMENTS Amélioration du rendement de chauffage., Art. ANNEXE II