Article 13
Abrogé depuis le 2009-09-19 par Arrêté du 7 août 2009 - art. 73
Les inspections pluriannuelles portent sur les attaches fixes ou découplables, sur les chariots et freins embarqués et sur les câbles. Leurs périodicités sont fixées dans le document (parties E et J) visé à l'article 22 du présent arrêté.
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