Arrêté du 7 janvier 2016

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

Dans tous autres arrêtés, la référence au service centralisé des achats et au service centralisé des achats techniques est remplacée par la référence au "service des achats d'armement".

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mai 2011
Art. Annexe II
- Arrêté du 14 décembre 2011
Art. null
- ARRÊTÉ du 3 octobre 2014
Art. 2
- ARRÊTÉ du 4 décembre 2014
Art. Annexe II, Art. Annexe III
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 21 janvier 2015
Art. 3
- ARRÊTÉ du 29 janvier 2015
Art. 3
- ARRÊTÉ du 9 février 2015
Art. 3
- ARRÊTÉ du 16 juillet 2015
Art. null, Art. null
- ARRÊTÉ du 16 juillet 2015
Art. null, Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 décembre 2007
Art. Annexe I
- Arrêté du 9 juin 2009
Art. Annexe (suite), Art. Annexe (suite)
- Arrêté du 28 janvier 2011
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 23 février 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement du service centralisé des achats par le service des achats d'armement

Résumé. Le service des achats d'armement remplace les anciens services centralisés des achats et des achats techniques dans plusieurs arrêtés.

Dans tous autres arrêtés, la référence au service centralisé des achats et au service centralisé des achats techniques est remplacée par la référence au "service des achats d'armement".

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 mai 2011Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 14 décembre 2011Art.ARRÊTÉ du 3 octobre 2014Art. 2 : Liste des emplois de conseiller technique de la défense
→ Version 4 : Uniformisation des titres des postes
- Arrêté du 30 mai 2011
Art. Annexe II
- Arrêté du 14 décembre 2011
Art. null
- ARRÊTÉ du 3 octobre 2014
Art. 2
- ARRÊTÉ du 4 décembre 2014
Art. Annexe II, Art. Annexe III
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 21 janvier 2015
Art. 3
- ARRÊTÉ du 29 janvier 2015
Art. 3
- ARRÊTÉ du 9 février 2015
Art. 3
- ARRÊTÉ du 16 juillet 2015
Art. null, Art. null
- ARRÊTÉ du 16 juillet 2015
Art. null, Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 décembre 2007Art. Annexe I → Version 4Arrêté du 9 juin 2009Art. Annexe (suite) → Version 26Arrêté du 9 juin 2009Art. Annexe (suite) → Version 26
- Arrêté du 26 décembre 2007
Art. Annexe I
- Arrêté du 9 juin 2009
Art. Annexe (suite), Art. Annexe (suite)
- Arrêté du 28 janvier 2011
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 23 février 2016

Source : Légifrance