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ARRÊTÉ du 15 décembre 2014

Article 3

Abrogé1 janvier 2019

Créé le 1 janvier 2015 · En vigueur du 23 février 2016 au 31 décembre 2018

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
DGA essais en vol (EV), antenne de Cazaux ;
Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information, antenne de Cazaux ;
Centre technique des systèmes d'information, antenne de Cazaux ;
Service des achats d'armement, antenne de Cazaux ;
Service extérieur de la communication, antenne de Cazaux ;
Pôle ministériel d'action sociale de Bordeaux, échelon social d'encadrement de Cazaux ;
Centre médical des armées de Cazaux, antenne du centre de médecine de prévention des armées de Cazaux.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2019

Abrogé parArrêté du 28 novembre 2018art.

En vigueur du mardi 23 février 2016 au lundi 31 décembre 2018

Modifié parArrêté du 7 janvier 2016art. 7 (VD)

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants : DGA essais en vol (EV), antenne de Cazaux ; Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information, antenne de Cazaux ; Centre technique des systèmes d'information, antenne de Cazaux ; Service des achats d'armement, antenne de Cazaux ; Service extérieur de la communication, antenne de Cazaux ; Pôle ministériel d'action sociale de Bordeaux, échelon social d'encadrement de Cazaux ; Centre médical des armées de Cazaux, antenne du centre de médecine de prévention des armées de Cazaux.

En vigueur du jeudi 1 janvier 2015 au lundi 22 février 2016

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
DGA essais en vol (EV), antenne de Cazaux ;
Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information, antenne de Cazaux ;
Centre technique des systèmes d'information, antenne de Cazaux ;
Service centralisé des achats techniques, antenne de Cazaux ;
Service extérieur de la communication, antenne de Cazaux ;
Pôle ministériel d'action sociale de Bordeaux, échelon social d'encadrement de Cazaux ;
Centre médical des armées de Cazaux, antenne du centre de médecine de prévention des armées de Cazaux.