Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :

• DGA techniques terrestres (TT), antenne d'Angers ;
• service des achats d'armement, antenne d'Angers ;
• unité de management opérations d'armement terrestres, antenne d'Angers ;
• service extérieur de la communication, antenne d'Angers ;
• service du maintien en condition opérationnelle, antenne d'Angers ;
• direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Rennes, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Tours, détachement SIC d'Angers ;
• établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, antenne de Montreuil-Juigné ;
• centre médical des armées Angers-Le Mans-Saumur, antenne de Montreuil-Juigné ;
• pôle interarmées de traitement des dangers des munitions et explosifs, centre interarmées de traitement du danger des munitions et explosifs.