Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 avril 2010
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Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense ;
Vu l'arrêté du 23 avril 2010 modifié fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense ;
Vu l'arrêté du 20 octobre 2010 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ;
Vu l'arrêté du 4 mai 2012 modifié portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2012 modifié portant organisation du service de santé des armées ;
Vu l'arrêté du 11 février 2015 modifié portant organisation du service des essences des armées ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2015 modifié portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées ;
Vu l'arrêté du 9 février 2016 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 14 décembre 2016 portant diverses dispositions relatives au soutien et à l'embasement de l'Ecole navale,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 avril 2010
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 octobre 2010 > > Art. 1 > >
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mai 2012 > > Art. 1 > >
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 novembre 2012 > > Art. 1 > >
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 février 2015 > > Art. 1, Art. 2 > >
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2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 20 mars 2015 > > Art. 20 > >
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 février 2016 > > Art. 1 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 décembre 2016 > > Art. 3 > >
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 4 mai 2017.
Jean-Yves Le Drian