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Arrêté du 4 mai 2017

modifiant divers arrêtés

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Réorganisation des services du ministère de la défense

Résumé. Un arrêté du 4 mai 2017 réorganise plusieurs services du ministère de la défense, comme la SIMMAD et le service de santé des armées.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense ;

Vu l'arrêté du 23 avril 2010 modifié fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense (Fixation des compétences de la DIRISI) ;

Vu l'arrêté du 20 octobre 2010 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ;

Vu l'arrêté du 4 mai 2012 modifié portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2012 modifié portant organisation du service de santé des armées ;

Vu l'arrêté du 11 février 2015 modifié portant organisation du service des essences des armées ;

Vu l'arrêté du 20 mars 2015 modifié portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées ;

Vu l'arrêté du 9 février 2016 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 14 décembre 2016 (Soutien de la marine nationale à l'École navale) portant diverses dispositions relatives au soutien et à l'embasement de l'Ecole navale,

Arrête :

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Modification d'un arrêté de 2010

Résumé. Un arrêté du 4 mai 2017 modifie un autre arrêté de 2010.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 avril 2010
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Modification des articles de référence pour le maintien en condition opérationnelle

Résumé. La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres change ses articles de référence dans le code de la défense.

A modifié les dispositions suivantes :

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Réorganisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information

Résumé. La direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense est réorganisée avec de nouvelles sous-directions et services.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'organisation du service de santé des armées

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation du service de santé des armées en ajustant ses attributions et sa structure.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'organisation du service des essences des armées

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation du service des essences des armées en changeant les articles de référence dans le code de la défense et en précisant les attributions du directeur central.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la liste des services sous l'autorité du chef d'état-major des armées

Résumé. L'arrêté modifie la liste des services relevant du chef d'état-major des armées.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des références réglementaires de la SIMMAD

Résumé. La SIMMAD du ministère de la défense ajuste ses références réglementaires pour mieux définir ses attributions.

A modifié les dispositions suivantes :

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Rattachement de l'École navale à un centre médical

Résumé. L'École navale est rattachée à un centre médical du service de santé des armées pour le soutien médical de son personnel.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 6 mai 2017

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 4 mai 2017 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 mai 2017.

Jean-Yves Le Drian

En vigueur depuis le samedi 6 mai 2017

Arrêté du 4 mai 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9