Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation du service de santé des armées
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation du service de santé des armées en ajustant ses attributions et sa structure.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 novembre 2012Art. 1 : Organisation du service de santé des armées
→ Version 3 : Mise à jour des références réglementaires
→ Version 3 : Mise à jour des références réglementaires
- Arrêté du 9 novembre 2012Art. 1