Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rattachement de l'École navale à un centre médical
Résumé. L'École navale est rattachée à un centre médical du service de santé des armées pour le soutien médical de son personnel.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 décembre 2016Art. 3 : Soutien médical de l'École navale
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
- Arrêté du 14 décembre 2016Art. 3