Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 8
Créé le 23 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2021
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Organisation du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
Pour l'exercice de ses attributions fixées par les articles R. 3232-39 (Responsables du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres) à R. 3232-43 (Organisation du maintien des équipements militaires) du code de la défense susvisé, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend :
1° Une direction centrale dont les attributions et l'organisation sont fixées par le présent arrêté ;
2° Les sections techniques de marque, organismes extérieurs qui relèvent de la direction centrale du service et dont l'organisation et les attributions sont fixées par instruction.