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Arrêté du 20 octobre 2010
Abrogé1 janvier 2021
Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 8
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3222-8, R. 3231-1 à R. 3231-12 et R. 3233-29 à R. 3233-33 ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense,
Arrête :
Fait à Paris, le 20 octobre 2010.
Hervé Morin
Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021
Abrogé parArrêté du 30 décembre 2020art. 8
En vigueur du samedi 23 octobre 2010 au jeudi 31 décembre 2020
Arrêté du 20 octobre 2010
CHAPITRE IER : ORGANISATION GENERALE DE LA STRUCTURE INTEGREE DU MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRES
CHAPITRE II : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIVISION
CHAPITRE III : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DES SOUS DIRECTIONS DU SERVICE