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Arrêté du 20 octobre 2010
relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 8
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3222-8 (Service de soutien pour l'entretien du matériel terrestre), R. 3231-1 (Rôle des services de soutien dans les forces armées) à R. 3231-12 (Contrôle des comptes dans les forces armées) et R. 3233-29 à R. 3233-33 ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense,
Arrête :
CHAPITRE II : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIVISION
Abrogé1 janvier 2021CHAPITRE III : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DES SOUS DIRECTIONS DU SERVICE
Abrogé1 janvier 2021Fait à Paris, le 20 octobre 2010.
Hervé Morin
Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021
Abrogé parArrêté du 30 décembre 2020art. 8
En vigueur du samedi 23 octobre 2010 au jeudi 31 décembre 2020