Arrêté du 4 mai 2017

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 octobre 2010

Art. 1

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Modification des articles de référence pour le maintien en condition opérationnelle

Résumé. La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres change ses articles de référence dans le code de la défense.

A modifié les dispositions suivantes :

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