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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs articles de l'arrêté du 21 août 1996
Résumé. Certaines règles de l'arrêté de 1996 ne sont plus en vigueur grâce à l'article 32.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 août 1996Sct. TITRE Ier : DE LA SCOLARITÉ.Arrêté du 21 août 1996Art. 1 → Version 2Arrêté du 21 août 1996Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 4 → Version 3Arrêté du 21 août 1996Art. 5 → Version 2Arrêté du 21 août 1996Art. 9 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Sct. TITRE II : DE L'ENSEIGNEMENT.Arrêté du 21 août 1996Art. 10 → Version 2Arrêté du 21 août 1996Art. 11 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 13 → Version 3Arrêté du 21 août 1996Art. 14 → Version 2Arrêté du 21 août 1996Art. 15 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 16 → Version 2Arrêté du 21 août 1996Art. 17 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 18 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 19 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 20 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 21 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 22 → Version 2Arrêté du 21 août 1996Art. 23 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Sct. TITRE III : DU DIPLÔME D'ÉTAT.Arrêté du 21 août 1996Art. 24 → Version 2Arrêté du 21 août 1996Art. 24-1 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 25 → Version 2Arrêté du 21 août 1996Art. 26 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 27 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 28 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 29 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 30 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 31 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 32 → Version 2Arrêté du 21 août 1996Art. 33 → Version 2Arrêté du 21 août 1996Art. 34 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 35 → Version 2Arrêté du 21 août 1996Sct. TITRE IV : DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES.Arrêté du 21 août 1996Art. 36 → Version 2Arrêté du 21 août 1996Art. 37 → Version 2Arrêté du 21 août 1996Art. 38 → Version 2Arrêté du 21 août 1996Art. 39 → Version 2Arrêté du 21 août 1996Art. 40 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 41 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 42 → Version 1Arrêté du 21 août 1996Art. 40 → Version 1
- Arrêté du 21 août 1996Sct. TITRE Ier : DE LA SCOLARITÉ., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 9, Sct. TITRE II : DE L'ENSEIGNEMENT., Art. 10, Art. 11, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. TITRE III : DU DIPLÔME D'ÉTAT., Art. 24, Art. 24-1, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Sct. TITRE IV : DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES., Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 40