Abrogation à venir1 janvier 2027
Créé le 23 août 1996 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
Le programme des études est défini à l'annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 21 août 1996
Article 11
Effets de cet article
cite
Arrêté 1996-08-21 annexe I
Historique des versions
Abrogé à compter du vendredi 1 janvier 2027
Abrogé parArrêté du 31 juillet 2024art. 32
En vigueur du vendredi 23 août 1996 au jeudi 31 décembre 2026
Le programme des études est défini à l'annexe I du présent arrêté.