Arrêté du 21 août 1996

Article 32

Abrogation à venir1 janvier 2027

Créé le 23 août 1996 · En vigueur depuis le 1 avril 2010 · Sera abrogé le 1 janvier 2027

La liste des candidats admis à l'examen du diplôme d'Etat, établie par ordre alphabétique, est affichée à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 1 janvier 2027

Abrogé parArrêté du 31 juillet 2024art. 32

En vigueur du jeudi 1 avril 2010 au jeudi 31 décembre 2026

Modifié parArrêté du 15 mars 2010art. 1

En vigueur du vendredi 23 août 1996 au mercredi 31 mars 2010