Abrogé5 mars 2023
Abrogé par Arrêté du 25 janvier 2023 - art. 18
Créé le 1 septembre 2014
1° A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 mars 2011Art. 1 → Version 2Arrêté du 8 mars 2011Art. 2 → Version 2Arrêté du 8 mars 2011Sct. TITRE IER : LA FORMATIONArrêté du 8 mars 2011Sct. CHAPITRE IER : ORGANISATION DU CURSUSArrêté du 8 mars 2011Art. 3 → Version 2Arrêté du 8 mars 2011Art. 4 → Version 2Arrêté du 8 mars 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 8 mars 2011Art. 5-1 → Version 1Arrêté du 8 mars 2011Art. 6 → Version 2Arrêté du 8 mars 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 8 mars 2011Sct. CHAPITRE II : ORGANISATION DE LA SCOLARITEArrêté du 8 mars 2011Art. 12 → Version 2Arrêté du 8 mars 2011Sct. CHAPITRE III : ORGANISATION DES ETUDESArrêté du 8 mars 2011Art. 13 → Version 1Arrêté du 8 mars 2011Sct. TITRE II : L'EVALUATION DES COMPETENCESArrêté du 8 mars 2011Art. 14 → Version 1Arrêté du 8 mars 2011Art. 15 → Version 2Arrêté du 8 mars 2011Art. 16 → Version 1Arrêté du 8 mars 2011Art. 17 → Version 2Arrêté du 8 mars 2011Sct. TITRE III : LA VALIDATION DES SEMESTRESArrêté du 8 mars 2011Art. 18 → Version 2Arrêté du 8 mars 2011Art. 19 → Version 2Arrêté du 8 mars 2011Art. 20 → Version 3Arrêté du 8 mars 2011Art. 20 bis → Version 1Arrêté du 8 mars 2011Art. 21 → Version 3Arrêté du 8 mars 2011Art. 22 → Version 3Arrêté du 8 mars 2011Art. 23 → Version 2Arrêté du 8 mars 2011Art. 24 → Version 1Arrêté du 8 mars 2011Art. 25 → Version 1Arrêté du 8 mars 2011Art. 26 → Version 3Arrêté du 8 mars 2011Art. 28 → Version 2Arrêté du 8 mars 2011Art. 29 → Version 1
- Arrêté du 8 mars 2011Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE IER : LA FORMATION, Sct. CHAPITRE IER : ORGANISATION DU CURSUS, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 5-1, Art. 6, Art. 7, Sct. CHAPITRE II : ORGANISATION DE LA SCOLARITE, Art. 12, Sct. CHAPITRE III : ORGANISATION DES ETUDES, Art. 13, Sct. TITRE II : L'EVALUATION DES COMPETENCES, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE III : LA VALIDATION DES SEMESTRES, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 20 bis, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 28, Art. 29
2° Dans l'ensemble des dispositions réglementaires en vigueur, à l'exception du présent arrêté, les références à l'arrêté du 8 mars 2011 modifié susmentionné sont remplacées par une référence au présent arrêté.
1 version
33 abrogés