Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juin 2014 - art. 20 (Ab)
En vigueur du 19 mars 2011 au 5 octobre 2011, puis du 23 septembre 2012 au 31 août 2014
Lorsque les conditions de succès dans un bloc d'un semestre sont réunies, les crédits du système européen d'unités d'enseignement capitalisables et transférables (ECTS) du bloc sont attribués à l'élève conformément aux tableaux de l'annexe C.
Lorsque les conditions de succès dans un bloc ne sont pas réunies, l'élève conserve les ECTS des épreuves de ce bloc pour lesquelles il a obtenu une note au contrôle de synthèse supérieure ou égale à 10. En outre, il passe un contrôle de transition dans les conditions fixées aux articles 20 (Validation du semestre S1 et conséquences en cas d'échec) à 25 (Validation des semestres S9 et S10) suivants.