Arrêté du 8 mars 2011

Article 21

Abrogé1 septembre 2014

Créé le 19 mars 2011 · En vigueur du 6 mars 2014 au 31 août 2014

En fin de semestre S2, le succès ou l'échec dans chacun des quatre blocs des semestres S1 et S2 conduit à traiter les cas suivants :

- en cas de succès dans chacun des quatre blocs des semestres S1 et S2, l'élève poursuit vers le semestre S3 ;

- en cas d'échec dans un des quatre blocs des semestres S1 et S2, l'élève passe à la fin de la période intermédiaire suivant le semestre S2 un contrôle de transition dans les épreuves du bloc en échec. Ces épreuves sont celles pour lesquelles la note au contrôle de synthèse est inférieure à 10. Les notes de ce contrôle de transition se substituent aux notes finales des contrôles de routine et de synthèse. En cas de nouvel échec dans ce bloc, l'élève est autorisé à redoubler ;

- en cas d'échec dans deux ou trois des quatre blocs des semestres S1 et S2, l'élève est autorisé à redoubler ;

- en cas d'échec dans les quatre blocs des semestres S1 et S2, l'élève est réorienté.

La réorientation de l'élève se fait sur propositions du conseil de classe, notamment parmi les options suivantes : redoublement, changement de filière, orientation vers d'autres études.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 septembre 2014

Abrogé parARRÊTÉ du 30 juin 2014art. 20

En vigueur du jeudi 6 mars 2014 au dimanche 31 août 2014

Modifié parArrêté du 25 février 2014art. 7

En finde semestre S2, le succès ou l'échec dans chacundes quatre blocs des semestres S1et S2 conduit à traiterles ⏺ cas suivants:

\- en cas de succès dans chacun des quatreblocs des semestres S1 etS2,l'élève poursuit vers le semestre S3; \- encas d'échecdans un des quatre blocs des semestres S1 etS2, l'élève passe ⏺ à la fin de la période intermédiaire suivant le semestre S2uncontrôle de transition

⏺ dans les épreuves du bloc en

⏺échec ⏺. Ces épreuves sont celles pour lesquelles la note au contrôle

⏺ de synthèse est inférieureà 10. Les notes de ⏺ ce contrôle de transitionse substituent aux notes finalesdes contrôles

⏺ de routine etde synthèse. En cas de nouvel échecdans ce ⏺

⏺ bloc ⏺, l'élève est autorisé à redoubler; \-en ⏺

⏺ cas d'échec dans ⏺ deux ou trois des quatre blocs des semestres S1 et S2, l'élève est autorisé à redoubler ; \- en cas d'échec dans les quatre blocs des semestres S1et ⏺ S2,l'élève est réorienté.

La réorientation de l'élève se fait sur propositions du conseil de classe, ⏺ notamment parmi les options suivantes : redoublement, changement de filière, orientation vers d'autres études.

En vigueur du dimanche 23 septembre 2012 au mercredi 5 mars 2014

Modifié parArrêté du 5 septembre 2012art. 9

Le semestre S2 doit être validé par évaluation d'un premier…

Le semestre S1 ayant été validé, les quatre cas ci-dessous…

― En cas de succès dans les deux blocs du…

― En cas de succès dans le seul premier bloc du semestre S2, l'élève passe un contrôle de transition à lafin de la période intermédiaire suivant lesemestre S2. En cas de succès à ce contrôle de transition, l'élève poursuit vers le semestre S3. En cas d'échec, un état des ECTS acquis lui est remis afin qu'il puisse se réorienter.

― En cas de succès dans le seul second bloc…

― En cas d'échec dans les deux blocs du semestre…

Le semestre S1 n'ayant pas été validé (élève en suspens),…

― En cas de succès dans les deux blocs du…

― En cas de succès dans le seul premier bloc du semestre S2, l'élève passe un contrôle de transition à lafin de la période intermédiaire suivant le semestre S2. En cas de succès dans ce contrôle de transition, l'élève poursuit vers le semestre S3 ; sinon, un état des ECTS acquis lui est remis afin qu'il puisse se réorienter.

― En cas de succès dans le seul second bloc…

― En cas d'échec dans les deux blocs du semestre…

Le contrôle de transition est unique pour les deux semestres et porte sur la totalité du programme vu depuis le début du cycle. Il se compose d'épreuves se déroulant à lafin de la période intermédiaire suivant le semestre S2 pour permettre l'entrée éventuelle en semestre S3. Ce contrôle de transition portera uniquement sur le second bloc. Dans le calcul de la moyenne du bloc, les notes de ce contrôle de transition se substituent aux notes finales issues des contrôles de routine et de synthèse.

La réorientation de l'élève se fera sur propositions du conseil…

En vigueur du samedi 19 mars 2011 au samedi 22 septembre 2012

Le semestre S2 doit être validé par évaluation d'un premier bloc composé du seul champ de compétences F, d'une part et d'un second bloc composé des champs de compétences N, P, A, S et M, d'autre part.
Le semestre S1 ayant été validé, les quatre cas ci-dessous peuvent se présenter :
― En cas de succès dans les deux blocs du semestre S2, le semestre S2 est validé et l'élève poursuit vers le semestre S3.
― En cas de succès dans le seul premier bloc du semestre S2, l'élève passe un contrôle de transition en fin du semestre S2. En cas de succès à ce contrôle de transition, l'élève poursuit vers le semestre S3. En cas d'échec, un état des ECTS acquis lui est remis afin qu'il puisse se réorienter.
― En cas de succès dans le seul second bloc du semestre S2, l'élève est admis à redoubler sa première année.
― En cas d'échec dans les deux blocs du semestre S2, l'élève est admis à redoubler sa première année.
Le semestre S1 n'ayant pas été validé (élève en suspens), les quatre cas ci-dessous peuvent se présenter :
― En cas de succès dans les deux blocs du semestre S2, l'élève passe le contrôle de transition nécessaire à la validation du semestre S1. En cas de succès dans ce contrôle de transition, l'élève poursuit vers le semestre S3 ; sinon, un état des ECTS acquis lui est remis afin qu'il puisse se réorienter.
― En cas de succès dans le seul premier bloc du semestre S2, l'élève passe un contrôle de transition en fin de semestre S2. En cas de succès dans ce contrôle de transition, l'élève poursuit vers le semestre S3 ; sinon, un état des ECTS acquis lui est remis afin qu'il puisse se réorienter.
― En cas de succès dans le seul second bloc du semestre S2, l'élève est admis à redoubler. Dans ce cas, il ne passe pas le contrôle de transition envisagé en fin de semestre S1.
― En cas d'échec dans les deux blocs du semestre S2, l'élève passe un contrôle de transition. En cas de succès dans ce contrôle de transition, l'élève est admis à redoubler ; sinon, un état des ECTS acquis lui est remis afin qu'il puisse se réorienter.
Le contrôle de transition est unique pour les deux semestres et porte sur la totalité du programme vu depuis le début du cycle. Il se compose d'épreuves se déroulant en fin de semestre S2 pour permettre l'entrée éventuelle en semestre S3. Ce contrôle de transition portera uniquement sur le second bloc. Dans le calcul de la moyenne du bloc, les notes de ce contrôle de transition se substituent aux notes finales issues des contrôles de routine et de synthèse.
La réorientation de l'élève se fera sur propositions du conseil de classe, et notamment parmi les options suivantes : redoublement, changement de filière, orientation vers d'autres études.