Arrêté du 8 mars 2011

Article 6

Abrogé1 septembre 2014

Créé le 19 mars 2011 · En vigueur du 23 septembre 2012 au 31 août 2014

Les deux semestres (S9 et S10) de la cinquième année sont des semestres d'études dans l'établissement séparés d'une période intermédiaire telle que définie à l'article 4.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 septembre 2014

Abrogé parARRÊTÉ du 30 juin 2014art. 20

En vigueur du dimanche 23 septembre 2012 au dimanche 31 août 2014

Modifié parArrêté du 5 septembre 2012art. 3

En vigueur du samedi 19 mars 2011 au samedi 22 septembre 2012