Abrogé1 septembre 2014
Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juin 2014 - art. 20
Créé le 19 mars 2011 · En vigueur du 23 septembre 2012 au 31 août 2014
Les deux semestres (S9 et S10) de la cinquième année sont des semestres d'études dans l'établissement séparés d'une période intermédiaire telle que définie à l'article 4.