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Arrêté du 8 mars 2011

Article 1

Abrogé1 septembre 2014

Créé le 19 mars 2011 · En vigueur du 6 mars 2014 au 31 août 2014

La filière des officiers de 1re classe de la marine marchande permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la marine marchande comprend cinq années d'études à l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM). Le cursus se décompose en un premier cycle de trois ans conduisant au brevet de chef de quart de navire de mer, suivi d'un second cycle de deux ans conduisant au diplôme d'études supérieures de la marine marchande (DESMM). Le titre d'ingénieur de l'ENSM est délivré en équivalence au DESMM.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 septembre 2014

Abrogé parARRÊTÉ du 30 juin 2014art. 20

En vigueur du jeudi 6 mars 2014 au dimanche 31 août 2014

Modifié parArrêté du 25 février 2014art. 1

La filière des officiersde 1re classe de la marine marchandepermettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la marine marchande comprend cinq années d'étudesà l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM). Le cursus se décomposeen un premier cyclede trois ans conduisant au brevet de chef de quart de navire de mer, suivi d'un second cycle de deux ans conduisant au diplôme d'études supérieures de la marine marchande (DESMM). Le titre d'ingénieurde l'ENSM est délivré en équivalenceau DESMM.

En vigueur du samedi 19 mars 2011 au mercredi 5 mars 2014

Le cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime, objet du présent arrêté, se déroule à l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM) sur cinq ans, en dix semestres consécutifs, numérotés de S1 à S10. Outre la formation décrite au titre Ier du présent arrêté, chaque semestre comporte une évaluation des compétences précisée au titre II, et une validation de ce semestre précisée au titre III.