Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juin 2014 - art. 20
Créé le 19 mars 2011
Pendant ses études hors de l'établissement, l'élève est en situation d'acquisition autonome de ses compétences sous la direction du centre de liaison avec l'élève hors établissement, service de l'ENSM.
Abrogé depuis le lundi 1 septembre 2014
Abrogé parARRÊTÉ du 30 juin 2014art. 20
En vigueur du samedi 19 mars 2011 au dimanche 31 août 2014
Pendant ses études hors de l'établissement, l'élève est en situation d'acquisition autonome de ses compétences sous la direction du centre de liaison avec l'élève hors établissement, service de l'ENSM.