Arrêté du 8 mars 2011

Article 3

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Article 3

Le cursus de formation se déroule en dix semestres consécutifs, numérotés de S1 à S10. Outre la formation décrite au titre Ier du présent arrêté, chaque semestre comporte une évaluation des compétences précisée au titre II et une validation de ce semestre précisée au titre III.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2014

Créé le 19 mars 2011 · Abrogé le 1 septembre 2014

Le cursus de formation se déroule en dix semestres consécutifs, numérotés de S1 à S10. Outre la formation décrite au titre Ier du présent arrêté, chaque semestre comporte une évaluation des compétences précisée au titre II et une validation de ce semestre précisée au titre III.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 6 mars 2014 au dimanche 31 août 2014

Modifié parArrêté du 25 février 2014art. 3 : Modification du cursus de formation en marine marchande

En résumé. La structure du cursus de formation a été modifiée, passant d'une organisation en deux cycles à une organisation en dix semestres consécutifs avec évaluations et validations.

En vigueur du samedi 19 mars 2011 au mercredi 5 mars 2014

Source : Légifrance