A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 août 1991Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 28 août 1991Art. 1
1 version
1 modifié
Section suivante
ARRÊTÉ du 30 juillet 2015
Chapitre II : Dispositions diverses
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 1998Art. 1 → Version 2Arrêté du 9 juillet 1998Art. 2 → Version 3Arrêté du 9 juillet 1998Art. 5 → Version 2Arrêté du 9 juillet 1998Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 1998Art. 1, Art. 2, Art. 5, Art. 6
1 version
4 modifiés
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 7 mai 2005
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 novembre 2005Art. Annexe 1 → Version 7
- Arrêté du 16 novembre 2005Art. Annexe 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 juin 2007Art. 1-1 → Version 1
- Arrêté du 22 juin 2007Art. 1-1
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 novembre 2008Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 12 novembre 2008Art. Annexe
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 novembre 2010Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 29 novembre 2010Art. 5
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 mars 2012Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 21 mars 2012Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 mai 2014Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 13 mai 2014Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 2 janvier 2015Art. 2 → Version 2ARRÊTÉ du 2 janvier 2015Art. 10 → Version 2
- ARRÊTÉ du 2 janvier 2015Art. 2, Art. 10
1 version
2 modifiés
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 17 → Version 2
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 17
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 décembre 2003Art. 1 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2003Art. 2 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2003Art. 3 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2003Art. 4 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2003Art. 5 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2003Art. 6 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2003Art. 7 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2003Art. 8 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2003Art. 9 → Version 1
- Arrêté du 31 décembre 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 novembre 2012Art. 11
- Arrêté du 5 novembre 2012Art. 11
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 décembre 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 24 décembre 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 24 décembre 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 24 décembre 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 24 décembre 2008Art. 5 → Version 1Arrêté du 24 décembre 2008Art. 6 → Version 1Arrêté du 24 décembre 2008Art. 7 → Version 1Arrêté du 24 décembre 2008Art. 8 → Version 1
- Arrêté du 24 décembre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 décembre 2003Art. 1 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2003Art. 2 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2003Art. 3 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2003Art. 4 → Version 1
- Arrêté du 31 décembre 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 mars 2004Art. 1 → Version 1Arrêté du 12 mars 2004Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 mars 2004Sct. TITRE Ier : DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERREArrêté du 12 mars 2004Art. 3 → Version 1Arrêté du 12 mars 2004Art. 4 → Version 1Arrêté du 12 mars 2004Art. 5 → Version 1Arrêté du 12 mars 2004Art. 6 → Version 1Arrêté du 12 mars 2004Art. 7 → Version 1Arrêté du 12 mars 2004Art. 8 → Version 1Arrêté du 12 mars 2004Art. 9 → Version 1Arrêté du 12 mars 2004Art. 11Arrêté du 12 mars 2004Art. 12 → Version 1Arrêté du 12 mars 2004Sct. TITRE II : ORGANISMES RELEVANT DE LA DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERREArrêté du 12 mars 2004Art. 13 → Version 1Arrêté du 12 mars 2004Art. 14 → Version 1Arrêté du 12 mars 2004Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 12 mars 2004Art. 15 → Version 1Arrêté du 12 mars 2004Art. 16 → Version 1Arrêté du 12 mars 2004Art. 17 → Version 1
- Arrêté du 12 mars 2004Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE Ier : DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE II : ORGANISMES RELEVANT DE LA DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 15, Art. 16, Art. 17
Sont abrogés :
1° L'arrêté du 1er décembre 1975 portant fusion de divisions (11e division parachutiste et 44e division militaire) ;
2° L'arrêté du 24 décembre 1975 portant création de divisions (9e division d'infanterie de marine, 14e et 15e divisions d'infanterie) ;
3° L'arrêté du 25 mars 1976 portant fusionnement du commandement de la 4e division avec celui de la 61e division militaire territoriale ;
4° L'arrêté du 25 mars 1976 portant création de la 27e division alpine ;
5° L'arrêté du 18 juin 1977 relatif au commandement de la 11e division parachutiste et de la 44e division militaire territoriale ;
6° L'arrêté du 13 octobre 2000 définissant les modalités de fonctionnement du comité de coordination de région terre ;
10° L'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre.
1 version
45 abrogés
Créé le 14 août 2015
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
En vigueur depuis le vendredi 14 août 2015
Chapitre II : Dispositions diverses
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16