Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 août 1991 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
JORF n°0186 du 13 août 2015
Chapitre II : Dispositions diverses
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 1998 > > Art. 1, Art. 2, Art. 5, Art. 6 > >
1 version
4 modifiés
1 cité
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 7 mai 2005
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 novembre 2005 > > Art. Annexe 1 > >
1 version
1 modifié
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 juin 2007 > > Art. 1-1 > >
1 version
1 créé
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 novembre 2008 > > Art. Annexe > >
1 version
1 modifié
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 novembre 2010 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
1 cité
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mars 2012 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
Article 12
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 mai 2014 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 2 janvier 2015 > > Art. 2, Art. 10 > >
1 version
2 modifiés
2 cités
Article 14
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 20 mars 2015 > > Art. 17 > >
1 version
1 modifié
Article 15
A abrogé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 31 décembre 2003 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9 > >
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 5 novembre 2012 > > Art. 11 > >
A abrogé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 24 décembre 2008 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8 > >
A abrogé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 31 décembre 2003 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 > >
A abrogé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 12 mars 2004 > > Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE Ier : DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE II : ORGANISMES RELEVANT DE LA DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 15, Art. 16, Art. 17 > >
Sont abrogés :
1° L'arrêté du 1er décembre 1975 portant fusion de divisions (11e division parachutiste et 44e division militaire) ;
2° L'arrêté du 24 décembre 1975 portant création de divisions (9e division d'infanterie de marine, 14e et 15e divisions d'infanterie) ;
3° L'arrêté du 25 mars 1976 portant fusionnement du commandement de la 4e division avec celui de la 61e division militaire territoriale ;
4° L'arrêté du 25 mars 1976 portant création de la 27e division alpine ;
5° L'arrêté du 18 juin 1977 relatif au commandement de la 11e division parachutiste et de la 44e division militaire territoriale ;
6° L'arrêté du 13 octobre 2000 définissant les modalités de fonctionnement du comité de coordination de région terre ;
10° L'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre.
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45 abrogés
Article 16
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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