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Arrêté du 24 décembre 2008

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Article 1

Il est créé, à compter du 1er janvier 2009 et pour une durée d'un an, les onze bases de défense expérimentales suivantes :
― Aubagne ;
― Avord ;
― Brest ;
― Clermont-Ferrand ;
― Creil ;
― Djibouti ;
― La Valbonne ;
― Marseille ;
― Nancy ;
― Rennes ;
― Valence.
La base de défense expérimentale est une aire géographique qui regroupe dans son périmètre les formations du ministère de la défense dont l'administration générale et le soutien commun sont mutualisés.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé14 août 2015

Créé le 31 décembre 2008 · Abrogé le 14 août 2015

Il est créé, à compter du 1er janvier 2009 et pour une durée d'un an, les onze bases de défense expérimentales suivantes :
― Aubagne ;
― Avord ;
― Brest ;
― Clermont-Ferrand ;
― Creil ;
― Djibouti ;
― La Valbonne ;
― Marseille ;
― Nancy ;
― Rennes ;
― Valence.
La base de défense expérimentale est une aire géographique qui regroupe dans son périmètre les formations du ministère de la défense dont l'administration générale et le soutien commun sont mutualisés.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 31 décembre 2008 au jeudi 13 août 2015

Source : Légifrance