ARRÊTÉ du 2 janvier 2015

Article 2

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 5 janvier 2015 · En vigueur du 14 août 2015 au 31 décembre 2019

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret n° 2015-4 du 2 janvier 2015 susvisé, la direction stratégie de défense, prospective et contre-prolifération comprend :
1° Le pôle de la prospective et de la recherche stratégique, chargé de piloter les travaux de prospective stratégique et de coordonner l'ensemble des travaux de prospective menés au sein du ministère. A ce titre, il assure les relations avec le monde universitaire et les instituts de recherche et suit l'activité de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire. Il préside et met en œuvre la collégialité nécessaire pour recueillir l'avis des organismes compétents en matière de recherche stratégique et de prospective de défense ;
2° Le département stratégie de défense ;
3° Le département lutte contre la prolifération et contrôle.
Le directeur stratégie de défense, prospective et contre-prolifération peut disposer d'un adjoint, qui le seconde et le supplée.

Effets de cet article

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 3

En vigueur du vendredi 14 août 2015 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parARRÊTÉ du 30 juillet 2015art. 13

En vigueur du lundi 5 janvier 2015 au jeudi 13 août 2015