Dans le cas des masters pour lesquels l'institut est seul habilité à délivrer le diplôme, le diplôme de master est délivré dans les conditions prévues aux articles 6, 7 et 15 de l'arrêté du 25 avril 2002 susvisé. Le jury comprend :
― le directeur général de l'institut ou son représentant, président ;
― le directeur de la formation chargé des masters et des formations de spécialisation ;
― quatre personnels enseignants participant aux formations de master et désignés par le directeur général de l'institut ;
― toute autre personnalité désignée par le directeur général de l'institut en fonction de ses compétences.
Participe au jury pour avis avec voix consultative :
― toute autre personnalité désignée par le directeur général de l'institut.

Dans le cas des masters délivrés conjointement conformément à l'article 7 de l'arrêté du 25 avril 2002 susvisé, la validation des études est effectuée conformément aux modalités établies dans la convention entre les établissements cohabilités.

Le diplôme de docteur est délivré par le directeur général de l'institut sur proposition conforme du jury et selon les modalités des articles 19 et 20 de l'arrêté du 7 août 2006 susvisé.

La validation des études de spécialisation est examinée par le jury qui comprend :
― le directeur général de l'institut ou son représentant, président ;
― le directeur de la formation chargé des masters et des formations de spécialisation ;
― quatre personnels enseignants participant aux formations de spécialisation et désignés par le directeur général de l'institut.
Participe au jury pour avis avec voix consultative :
― toute autre personnalité désignée par le directeur général de l'institut.

La validation des acquis de l'expérience est examinée par le jury constitué conformément à l'article 5 du décret n° 2002-590 du 24 avril 2002 susvisé.