Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des articles du code de l'éducation
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la référence législative concernant la rémunérationCode de l'éducationArt. L916-1 : Rôle et conditions des assistants d'éducation
→ Version 3 : Mise à jour des références légales pour la validation d'expérienceCode de l'éducationArt. L936-1 : Règles applicables aux personnels des centres de formation d'apprentis
→ Version 4 : Remplacement des articles L. 116‑5 et L. 116‑6 par les articles L. 6233‑3 à L. 6233‑7
- Code de l'éducationArt. L911-7, Art. L916-1, Art. L936-1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des références législatives et suppression d’une clause de reproductionCode de l'éducationArt. L122-7 : Objectifs et missions de la formation professionnelle
→ Version 4 : Référence législative mise à jour et suppression du texte explicatifCode de l'éducationArt. L214-12 : Rôle des régions dans l'orientation et la formation professionnelle
→ Version 5 : Mise à jour de la référence législative des qualifications
- Code de l'éducationArt. L122-6, Art. L122-7, Art. L214-12, Art. L214-13, Art. L237-1, Art. L241-9, Art. L313-1, Art. L331-5, Art. L335-12, Art. L335-17, Art. L337-3, Art. L337-4, Art. L352-1, Art. L421-10, Art. L431-1, Art. L442-5, Art. L444-11, Art. L531-1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Droit de choix de communication pour les jeunes sourds
- Code de l'éducationArt. L112-2-2, Art. L112-3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour de la référence législativeCode de l'éducationArt. L753-1 : Règles pour les écoles de commerce gérées par les chambres de commerce
→ Version 2 : Modification de la référence législative
- Code de l'éducationArt. L443-1, Art. L753-1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Extension des partenaires internationaux et correction de la référence
- Code de l'éducationArt. L123-7
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Clarification de la soumission aux dispositions du chapitreCode de l'éducationArt. L841-4 : Règles pour les associations sportives universitaires
→ Version 3 : Modification de préposition pour clarifier l’application des dispositions du chapitre
- Code de l'éducationArt. L552-4, Art. L841-4
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Suppression de l'obligation de validation par un jury
- Code de l'éducationArt. L613-5
1 version
28 modifiés