Arrêté du 27 août 2021

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 20 novembre 2015

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

- ARRÊTÉ du 23 novembre 2015

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

- Arrêté du 25 mai 2018

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

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Suppression d'articles dans des arrêtés antérieurs

Résumé. L'arrêté du 27 août 2021 supprime plusieurs articles des arrêtés de 2015 et 2018.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 novembre 2015Art. 1 : Création d'un comité technique pour l'Institut agronomiqueARRÊTÉ du 20 novembre 2015Art. 2 : Création d'un comité technique pour l'Institut agronomiqueARRÊTÉ du 20 novembre 2015Art. 3 : Création d'un comité de santé et sécurité
- ARRÊTÉ du 20 novembre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- ARRÊTÉ du 23 novembre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 25 mai 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

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