Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 27 août 2021

portant abrogation d'arrêtés relatifs à l'Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'articles dans des arrêtés antérieurs

Résumé. Un arrêté du 27 août 2021 supprime des articles de textes antérieurs pour simplifier les règles.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu la loi n° 2020-1674 du 24 décembre 2020 (Loi de programmation de la recherche) de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur, notamment son article 46 (Fermeture d'un institut et transfert de ses biens),

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'articles dans des arrêtés antérieurs

Résumé. L'arrêté du 27 août 2021 supprime plusieurs articles des arrêtés de 2015 et 2018.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 novembre 2015Art. 1 : Création d'un comité technique pour l'Institut agronomiqueARRÊTÉ du 20 novembre 2015Art. 2 : Création d'un comité technique pour l'Institut agronomiqueARRÊTÉ du 20 novembre 2015Art. 3 : Création d'un comité de santé et sécurité
- ARRÊTÉ du 20 novembre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- ARRÊTÉ du 23 novembre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 25 mai 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

En vigueur depuis le 6 septembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 août 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche,

V. Baduel

En vigueur depuis le lundi 6 septembre 2021

Arrêté du 27 août 2021
Article 1
Article 2