JORF n°0039 du 15 février 2023

Arrêté du 26 janvier 2023

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 28 avril 2011 modifié portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 décembre 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 28 avril 2011

Résumé L'article 1 modifie l'article 2 d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 2 > >

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Article 2

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Création d'une disposition supplémentaire

Résumé Un nouvel article a été créé dans un arrêté ancien.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 2 bis > >

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Article 3

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Modification de l'arrêté du 28 avril 2011

Résumé Une règle de l'arrêté du 28 avril 2011 a été changée le 26 janvier 2023.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 3 > >

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Article 4

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Abolition de dispositions antérieures

Résumé Cet article annule une règle qui date de 2011.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 4 > >

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Article 5

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Modification de l'arrêté du 28 avril 2011

Résumé Un nouvel arrêté change des règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 5 > >

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Article 6

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Modification de l'Arrêté du 28 avril 2011

Résumé Cet article met à jour les règles de l'arrêté de 2011.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 6 > >

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Article 7

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Abrogation de dispositions antérieures

Résumé L'article 7 supprime une ancienne règle.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 6 bis > >

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Article 8

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Modification des dispositions de l'arrêté du 28 avril 2011

Résumé Cet article modifie des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 7 > >

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Article 9

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Modification des dispositions de l'article 8 de l'arrêté du 28 avril 2011

Résumé L'article 9 met à jour les règles de l'article 8 de 2011.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 8 > >

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Article 10

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Modification et Création de Dispositions

Résumé Des règles ont été ajoutées et modifiées dans un document de 2011.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Sct. Annexes, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. Annexe > >

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Article 11

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Application des Dispositions de l'Arrêté

Résumé Les nouvelles règles pour les formations commencent à s'appliquer à partir de la date de publication de l'arrêté.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa date de publication.

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Article 12

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 26 janvier 2023.

Pour la ministre par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais