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Modification des exigences pour l'enseignement du motocyclisme
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Création de tests d'entrée en formation de motocyclisme
Arrêté du 26 janvier 2023 · art. 10
Exigences pour enseigner une discipline
Arrêté du 28 avril 2011 · art. 5 (V)
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20