Arrêté du 28 avril 2011

Article 8

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Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l ‘ entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ motocyclisme ” figure en annexe IV au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 mai 2011 · Dernière version le 16 février 2023

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Dispenses et équivalences pour le diplôme de motocyclisme

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le diplôme de motocyclisme, détaillées dans une annexe.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l ‘ entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ motocyclisme ” figure en annexe IV au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 16 février 2023

Modifié parArrêté du 26 janvier 2023art. 9 : Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme de motocyclisme

En résumé. Le texte abroge deux anciens arrêtés relatifs au brevet d'éducateur sportif en motocyclisme et les remplace par un nouveau tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour ce diplôme.

En vigueur du jeudi 12 mai 2011 au mercredi 15 février 2023

Source : Légifrance