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Modification des exigences préalables à l'entrée en formation d'encadrement du motocyclisme
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011
Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance