Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'articles dans des arrêtés antérieurs
Résumé. Un nouvel arrêté supprime plusieurs articles de deux anciens arrêtés pour les mettre à jour.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 novembre 2010Art. 1Arrêté du 30 novembre 2010Art. 3Arrêté du 30 novembre 2010Art. 4Arrêté du 30 novembre 2010Art. 5Arrêté du 30 novembre 2010Art. 6Arrêté du 30 novembre 2010Sct. AnnexeARRÊTÉ du 7 mai 2015Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 1ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 2ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 3ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 4ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 5ARRÊTÉ du 7 mai 2015Sct. Chapitre II : Exigences relatives aux connaissances professionnellesARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 6ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 7ARRÊTÉ du 7 mai 2015Sct. Chapitre III : FormationARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 8ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 9ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 10ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 11ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 12ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 13ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 14ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 15ARRÊTÉ du 7 mai 2015Sct. Chapitre IV : Aptitude physique et psychologiqueARRÊTÉ du 7 mai 2015Sct. Section 1 : Aptitude physiqueARRÊTÉ du 7 mai 2015Sct. Sous-section 1 : Exigences médicales généralesARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 16ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 16 bisARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 16 terARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 16 quaterARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 16 quinquiesARRÊTÉ du 7 mai 2015Sct. Sous-section 2 : Contenu et modalités de l'examen d'aptitude physiqueARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 16 sexiesARRÊTÉ du 7 mai 2015Sct. Section 2 : Aptitude psychologiqueARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 16 septiesARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 16 octiesARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 16 noniesARRÊTÉ du 7 mai 2015Sct. Chapitre V : HabilitationARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 17ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 17 bisARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 18ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 19ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 20ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 21ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 22ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 23ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 23 bisARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 23 terARRÊTÉ du 7 mai 2015Sct. Chapitre VI : Agrément des organismes de formationARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 24ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 25ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 26ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 27ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 28ARRÊTÉ du 7 mai 2015Sct. Chapitre VII : Dispositions transitoires et finalesARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 29ARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 29 bisARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 29 terARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. 31ARRÊTÉ du 7 mai 2015Sct. AnnexesARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. Annexe IARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. Annexe IIARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. Annexe IIIARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. Annexe IVARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. Annexe VARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. Annexe VIARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. Annexe VIIARRÊTÉ du 7 mai 2015Art. Annexe VIII
- Arrêté du 30 novembre 2010Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe
- ARRÊTÉ du 7 mai 2015Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Exigences relatives aux connaissances professionnelles, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre III : Formation, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre IV : Aptitude physique et psychologique, Sct. Section 1 : Aptitude physique, Sct. Sous-section 1 : Exigences médicales générales, Art. 16, Art. 16 bis, Art. 16 ter, Art. 16 quater, Art. 16 quinquies, Sct. Sous-section 2 : Contenu et modalités de l'examen d'aptitude physique, Art. 16 sexies, Sct. Section 2 : Aptitude psychologique, Art. 16 septies, Art. 16 octies, Art. 16 nonies, Sct. Chapitre V : Habilitation, Art. 17, Art. 17 bis, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 23 bis, Art. 23 ter, Sct. Chapitre VI : Agrément des organismes de formation, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Chapitre VII : Dispositions transitoires et finales, Art. 29, Art. 29 bis, Art. 29 ter, Art. 31, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII