A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 juillet 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2010Sct. CHAPITRE 1ER : DU PRESIDENT DU PERSONNEL MILITAIREArrêté du 23 juillet 2010Art. 2 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2010Art. 4 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2010Art. 5 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2010Sct. CHAPITRE 2 : DES REFERENTS ET DU CONSEILLER « CONCERTATION »Arrêté du 23 juillet 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2010Sct. SECTION 1 : DU REFERENT « SOUS OFFICIERS ET VOLONTAIRES »Arrêté du 23 juillet 2010Art. 7 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2010Art. 8 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2010Art. 9 → Version 3Arrêté du 23 juillet 2010Sct. SECTION 2 : DU REFERENT « OFFICIER »Arrêté du 23 juillet 2010Art. 10 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2010Art. 11 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2010Art. 12 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2010Sct. SECTION 3 : DU CONSEILLER « CONCERTATION »Arrêté du 23 juillet 2010Art. 13 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2010Art. 14 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2010Art. 15 → Version 3Arrêté du 23 juillet 2010Sct. CHAPITRE 3 : DES COMMISSIONS DE PARTICIPATIONArrêté du 23 juillet 2010Art. 16 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2010Sct. SECTION 1 : DE LA COMMISSION DE PARTICIPATION « GROUPEMENT OU ASSIMILE »Arrêté du 23 juillet 2010Art. 17 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2010Sct. SECTION 2 : DE LA COMMISSION DE PARTICIPATION « REGION OU ASSIMILEE »Arrêté du 23 juillet 2010Art. 18 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2010Sct. CHAPITRE 4 : DISPOSITIONS FINALESArrêté du 23 juillet 2010Art. 19 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2010Art. 20 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2010Art. 21 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2010Sct. AnnexesArrêté du 23 juillet 2010Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 23 juillet 2010Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 23 juillet 2010Art. Annexe III → Version 2Arrêté du 23 juillet 2010Art. Annexe IV → Version 2Arrêté du 23 juillet 2010Art. Annexe V → Version 2
- Arrêté du 23 juillet 2010Art. 1, Sct. CHAPITRE 1ER : DU PRESIDENT DU PERSONNEL MILITAIRE, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. CHAPITRE 2 : DES REFERENTS ET DU CONSEILLER « CONCERTATION », Art. 6, Sct. SECTION 1 : DU REFERENT « SOUS OFFICIERS ET VOLONTAIRES », Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. SECTION 2 : DU REFERENT « OFFICIER », Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. SECTION 3 : DU CONSEILLER « CONCERTATION », Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. CHAPITRE 3 : DES COMMISSIONS DE PARTICIPATION, Art. 16, Sct. SECTION 1 : DE LA COMMISSION DE PARTICIPATION « GROUPEMENT OU ASSIMILE », Art. 17, Sct. SECTION 2 : DE LA COMMISSION DE PARTICIPATION « REGION OU ASSIMILEE », Art. 18, Sct. CHAPITRE 4 : DISPOSITIONS FINALES, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V