JORF n°0302 du 29 décembre 2021

Arrêté du 23 décembre 2021

La ministre de la culture,

Vu le décret n° 98-371 du 13 mai 1998 portant statut de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son ;

Vu l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son ;

Vu l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé On change des règles de l'arrêté de 2004 selon ce nouveau document.

L'arrêté du 19 janvier 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 18 du présent arrêté.

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Article 2

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Modification de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé L'article modifie une règle de 2004 pour la mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 1 > >

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Article 3

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Modification de dispositions réglementaires

Résumé Une règle de 2004 a été modifiée pour qu'elle soit actuelle.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 2 > >

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Article 4

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Modification de l'article 3 de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Cet article change une partie de l'arrêté de 2004 pour qu'il soit à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 3 > >

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Article 5

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Modification de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé L'arrêté de décembre 2021 change des règles de l'arrêté de janvier 2004.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 4 > >

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Article 6

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Modification de l'Arrêté du 19 janvier 2004

Résumé L'article 6 met à jour une ancienne règle.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 5 > >

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Article 7

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Modification de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Cet article change une règle de l'arrêté de 2004.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 8 > >

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Article 8

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Modification d'un arrêté

Résumé Un décret de 2021 change une règle d'un décret de 2004.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 9 > >

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Article 9

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Modification des dispositions de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Un arrêté a changé une partie d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 10 > >

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Article 10

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Modification d'articles antérieurs

Résumé L'article 10 modifie l'article 12 pour mettre à jour les règles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 12 > >

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Article 11

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Modification des dispositions d'un arrêté de 2004

Résumé Les règles de l'article 12-1 de l'arrêté de 2004 ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 12-1 > >

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Article 12

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Création de dispositions pour les arrêts du 19 janvier 2004

Résumé L'article ajoute de nouvelles règles à un arrêté antérieur.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 12-2, Art. 12-3 > >

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2 créés

Article 13

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Modification de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Un article a été modifié

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 13 > >

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Article 14

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Modification de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé L'article 14 d'un arrêté de 2004 a été mis à jour en 2021.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 14 > >

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Article 15

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Modification de l'article 16 de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Les règles de l'article 16 de l'arrêté du 19 janvier 2004 ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 16 > >

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Article 16

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Modification de l'article 17 de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Cet article change une règle d'un texte de 2004.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 17 > >

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Article 17

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Modification d'un article de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé L'article 17 modifie des règles dans un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 18 > >

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Article 18

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Champ d'application de l'arrêté

Résumé Les admisions de l'école de l'année 2022 sont régies par un arrêté de décembre 2021.

Le présent arrêté est applicable aux procédures d'admission organisées dans l'école au titre de l'année 2022.

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Article 19

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Nomination de la directrice pour l'exécution de l'arrêté

Résumé La directrice de l'école doit appliquer et publier cet arrêté.

La directrice de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 23 décembre 2021.

Roselyne Bachelot-Narquin