JORF n°0302 du 29 décembre 2021

Article 16

Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de l'article 17 concernant les cursus doctoraux

Résumé L'article 16 précise les règles pour les thèses dans différents cursus doctoraux.

L'article 17 est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « Pour le cursus principal » sont remplacés par les mots : « Pour les différents cursus sauf pour le programme SACRe et pour le cursus écriture et création de séries » ;
2° Cet article 17 est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Pour la formation doctorale SACRe, conformément à l'arrêté du 25 mai 2016 susmentionné, le comité de suivi individuel émet un avis annuel sur l'avancement des travaux, à partir de la deuxième année de thèse. L'autorisation de soutenance est délivrée par l'école doctorale sur recommandation de deux rapports. »


Historique des versions

Version 1

L'article 17 est ainsi modifié :

1° Au premier alinéa, les mots : « Pour le cursus principal » sont remplacés par les mots : « Pour les différents cursus sauf pour le programme SACRe et pour le cursus écriture et création de séries » ;

2° Cet article 17 est complété par un alinéa ainsi rédigé :

« Pour la formation doctorale SACRe, conformément à l'arrêté du 25 mai 2016 susmentionné, le comité de suivi individuel émet un avis annuel sur l'avancement des travaux, à partir de la deuxième année de thèse. L'autorisation de soutenance est délivrée par l'école doctorale sur recommandation de deux rapports. »