JORF n°0302 du 29 décembre 2021

Article 14

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 14 concernant les programmes de formation

Résumé Le programme SACRe n'est plus inclus dans l'article 14 et doit être validé par les étudiants doctorants.

L'article 14 est ainsi modifié :
1° Au deuxième alinéa, après les mots : « Les programmes » sont insérés les mots : « , à l'exception du programme de la formation SACRe, » ;
2° L'article 14 est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Le programme de la formation SACRe est conçu par la responsable de la recherche de l'école, par la direction de la formation doctorale SACRe, et par l'Ecole doctorale 540 de l'Ecole normale supérieure, dont les doctorants doivent valider le plan de formation. »


Historique des versions

Version 1

L'article 14 est ainsi modifié :

1° Au deuxième alinéa, après les mots : « Les programmes » sont insérés les mots : « , à l'exception du programme de la formation SACRe, » ;

2° L'article 14 est complété par un alinéa ainsi rédigé :

« Le programme de la formation SACRe est conçu par la responsable de la recherche de l'école, par la direction de la formation doctorale SACRe, et par l'Ecole doctorale 540 de l'Ecole normale supérieure, dont les doctorants doivent valider le plan de formation. »