Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la préparation des programmes d'enseignement
Résumé. Les programmes d'enseignement sont préparés par le directeur des études, sauf pour la formation SACRe qui est conçue par plusieurs responsables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 janvier 2004Art. 14 → Version 4
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 14