Arrêté du 23 décembre 2021

Article 15

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 15

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 janvier 2004

Art. 16

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des modalités d'évaluation des étudiants

Résumé. Les étudiants, sauf ceux en formation SACRe, sont évalués en cours et en fin d'études par l'équipe pédagogique. Les doctorants SACRe suivent des règles spécifiques pour valider leur thèse.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 janvier 2004Art. 16 → Version 3
- Arrêté du 19 janvier 2004
Art. 16

Historique des versions

Source : Légifrance