Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des jurys des concours de l'école
Résumé. Un arrêté modifie la composition des jurys pour les concours de l'école, en ajoutant de nouveaux membres et en précisant leurs mandats.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 janvier 2004Art. 5 → Version 5
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 5