A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 1 → Version 2
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 1
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Section précédente
Arrêté du 22 décembre 2016
Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'organisation de l'état-major des armées
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 2 → Version 2
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 2
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 3 → Version 3
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 3
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 4 → Version 3ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 4, Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”
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A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre II bisARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 4-1 → Version 1
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre II bis, Art. 4-1
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A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 6 → Version 3
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 7 → Version 2
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 8 → Version 3
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 8
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 12 → Version 2
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 13 → Version 2
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 14 → Version 2
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 14
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 16 → Version 3
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 16
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 17 → Version 4
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 17
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 19 → Version 2
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 19
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A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
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A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. null
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. null
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En vigueur depuis le vendredi 30 décembre 2016
Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'organisation de l'état-major des armées
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16