Arrêté du 22 décembre 2016

Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'organisation de l'état-major des armées

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Réorganisation de l'état-major des armées

Résumé. L'arrêté réorganise l'état-major des armées en modifiant les services, ajoutant des commandements et précisant les rôles des officiers généraux.
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Modification de l'organisation de l'état-major des armées

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de l'état-major des armées en supprimant les services et en ajoutant des commandements.

A modifié les dispositions suivantes :

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Réorganisation de l'état-major des armées

Résumé. L'état-major des armées est réorganisé avec de nouveaux sous-chefs d'état-major et un officier général adjoint.

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Modification des attributions de l'officier général adjoint

Résumé. L'officier général adjoint au major général des armées gère le personnel de l'état-major et propose une politique d'encadrement militaire.

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Modification des compétences de la division études, synthèse et management général

Résumé. La division études, synthèse et management général des armées coordonne les travaux d'étude, de synthèse et de prospective stratégique.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 4 : Rôle de la division études, synthèse et management général
→ Version 3 : Précision des missions de la division études, synthèse et management général
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015
Art. 4, Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”
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Création d'une division de contrôle et audit des armées

Résumé. La division contrôle et audit des armées met en place l'audit interne dans les armées et les organismes interarmées.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre II bisARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 4-1
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015
Sct. Chapitre II bis, Art. 4-1
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Modification des attributions des officiers généraux de l'état-major

Résumé. L'arrêté modifie les rôles des officiers généraux dans l'état-major des armées, notamment en ajoutant des responsabilités en matière de cyberdéfense.

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Extension des missions du centre de planification et de conduite des opérations

Résumé. Le centre de planification et de conduite des opérations étend ses missions pour inclure la veille stratégique permanente et la contribution à l'anticipation stratégique.

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Modification de la division 'emploi des forces'

Résumé. La division 'emploi des forces' définit les objectifs et politiques pour les armées et organismes interarmées, sous l'autorité d'un officier général.

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Modification des missions de la division plans, programmation et évaluation

Résumé. La division plans, programmation et évaluation est chargée de définir et réaliser le modèle d'armée et les capacités de défense.

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Modification des missions de la division cohérence capacitaire

Résumé. La division cohérence capacitaire est chargée de préparer l'avenir en matière d'équipement des armées.

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Modification des missions de la division 'cohérence des programmes interarmées'

Résumé. La division 'cohérence des programmes interarmées' voit ses missions précisées et élargies, notamment en matière de systèmes d'information et de chiffrement.

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Modification des attributions du sous-chef d'état-major 'performance'

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de l'état-major des armées en ajustant les responsabilités et les bureaux relevant du sous-chef d'état-major 'performance'.

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Modification des attributions de l'officier général transformation

Résumé. L'officier général transformation supervise désormais l'organisation générale des armées et initie les travaux réglementaires correspondants.

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Modification des missions des divisions euratlantique et coopération bilatérale Sud

Résumé. Les divisions euratlantique et coopération bilatérale Sud veillent à la cohérence des actions militaires internationales.

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Modification de l'organisation de l'état-major des armées

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation de l'état-major des armées en ajustant les commandements et organismes interarmées.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015
Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
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Modification de la liste des organismes interarmées

Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes interarmées rattachés au chef d'état-major des armées.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art.
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015
Art. null

En vigueur depuis le vendredi 30 décembre 2016

Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'organisation de l'état-major des armées
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