A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 décembre 2011 > > Art. 6 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 janvier 2013 > > Art. 4 > >

Dans le 2 de l'annexe de l'arrêté du 5 février 2015 susvisé, la ligne comprenant les mots : « Centre d'audit des armées. », « Directeur du centre d'audit des armées. » et « Major général des armées. » est supprimée.

Dans le 1.1 de l'annexe de l'arrêté du 16 février 2015 susvisé, les mots : « Centre d'audit des armées. » sont supprimés.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2016 > > Art. 5 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 août 2011 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 7 > >

Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.