A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2011Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 23 décembre 2011Art. 6
1 version
1 modifié
Section suivante
Arrêté du 22 décembre 2016
Chapitre II : Dispositions diverses et finales
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 janvier 2013Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 3 janvier 2013Art. 4
1 version
1 modifié
Créé le 30 décembre 2016
Dans le 2 de l'annexe de l'arrêté du 5 février 2015 susvisé, la ligne comprenant les mots : « Centre d'audit des armées. », « Directeur du centre d'audit des armées. » et « Major général des armées. » est supprimée.
1 version
Créé le 30 décembre 2016
Dans le 1.1 de l'annexe de l'arrêté du 16 février 2015 susvisé, les mots : « Centre d'audit des armées. » sont supprimés.
1 version
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 janvier 2016Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 19 janvier 2016Art. 5
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 août 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 août 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 août 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 août 2011Art. 7 → Version 1
- Arrêté du 9 août 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 7
1 version
5 abrogés
Créé le 30 décembre 2016
Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
En vigueur depuis le vendredi 30 décembre 2016
Chapitre II : Dispositions diverses et finales
Article 17
Article 18
Article 19
Article 20
Article 21
Article 22
Article 23